Préparation du Conseil Municipal de Nice du 28 avril 2008

Par Hervé, mercredi 23 avril 2008 à 16:08 :: Politique à Nice :: #342 :: rss

Reprenons nos bonnes habitudes. Après un léger relâchement dû aux diverses campagnes puis à la frénésie (obligatoire) de conseils municipaux depuis la mi mars, Nice Masséna rempli à nouveau sa mission d'information citoyenne et de débat.

Vous pouvez donc télécharger l'ordre du jour du conseil municipal de Nice du 28 avril 2008.

Vos questions, commentaires et analyses sont les bienvenues. N'hésitez pas à éplucher chaque délibération, le diable se niche dans les détails et il est malheureusement probable que la gestion de Nice par Estrosi ressemble à un tour operator de l'enfer.

Stéphane sera notamment heureux de voir apparaître une délibération fixant les indemnités des conseillers municipaux comme la loi l'exige.

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Commentaires

1. Le mercredi 23 avril 2008 à 17:36, par fabrice

Pas mal la disposition 1.14
la mairie va financer la logistique des journées portes ouvertes des antiquaires du port à hauteur de 39000 euros.
30000 pour des kakémonos et 2000 euros pour un coktail
Et que fait on des 7000 euros restant ?

2. Le mercredi 23 avril 2008 à 17:44, par fabrice

C'est quoi l'oeuvre de la fourmi
300 000 euros de subventions pas mal (16.1)

3. Le mercredi 23 avril 2008 à 17:54, par Hervé

Pour la 1.14 : c'est la page d'après : 6354€ de fleurs, 655€ de police, 750€ de nettoyage.

Pour la 16.1 : la fourmi est une association caritative (installé place Wilson). J'ai du mal à bien voir ce qu'il en est, mais elle est très ancienne (reconnue d'utilité publique depuis 1923) et c'est visiblement un bastion des réseaux de droite ici puisque son ancienne présidente était sur la liste d'Estrosi et est une membre éminente des réseaux médecinistes tandis qu'il paraîtrait que sa présidente actuelle est Mme Bettati.

Il faudrait voir qu'elle est l'importance de ces 300k€ par rapport aux autres œuvres caritatives subventionnées.

4. Le mercredi 23 avril 2008 à 18:02, par fabrice

Ca me fait mal que mes impots servent à payer une manif d'antiquaires sur le port.

disposition 35.13
Bilan sur ventges et acquisitions de biens
Je ne comprends pas les tableaux
la ville aurait acheté des terrains à 1.3 millions et les aurait revendu seulement à 0.7 millions
Est ce pour des logement sociaux, des équipement publics ?
Les prix de revente de certains appartements me semblent bien bas (Lots villeneuve)

5. Le mercredi 23 avril 2008 à 18:23, par fabrice

Quelqu'un aurait il vu quelque chose sur la construction de logement ?
Il n'y a rien dans les dispos 35.*
Sur la dispo 1.4 : construction d'un groupe scolaire à St charles , sur les 4 projets déposés il semble que trois d'entre eux soit présentés par des architectes qui sont en association avec le cabinet COPLAN ingénieurie. Bien sur le lauréat est un archi en asso avec coplan.
Je ne connais pas grand chose au marché public mais un candidat a t il le droit d'etre dans plusieurs projets concurrents ?

6. Le mercredi 23 avril 2008 à 23:06, par Stéphane

A propos de la délibération fixant les indemnités des conseillers municipaux, mes remarques :

- il faudrait demander plus d’informations sur la délibération fixant les indemnités du maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués adoptée le 14 avril dernier. En effet, aux termes de l’article de l’article L2123-20 du CGCT, les indemnités sont fixées par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut 1015 de la fonction publique. Or, en l’occurrence, les indemnités des adjoints et des conseillers municipaux délégués sont fixées par rapport à l’enveloppe maximale allouée aux maires et adjoints ! C’est une définition quasi-circulaire. La pratique est de définir ces indemnités par un pourcentage du terme de référence.

- Afin de connaître l’utilisation de l’enveloppe maximale allouée aux membres du Conseil Municipal (128 061 euros par mois), le minimum est de demander à Estrosi, confronté au plafonnement général des indemnités, s’il compte écrêter ses indemnités de maire de Nice ?

- Demander quelle est la somme effectivement redistribuée à l’ensemble des élus municipaux par rapport à l’enveloppe maximale (128 061 euros) ? C'est incroyable de ne même pas voir dans le compte-rendu de la délibération fixant le montant des indemnités la somme globale correspondante, d'autant que la loi le prévoit, voir point suivant !

- Demander le tableau annexe prévu aux termes du dernier alinéa de l’article L2123-20-1 : « Toute délibération du conseil municipal concernant les indemnités de fonction d'un ou de plusieurs de ses membres est accompagnée d'un tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal »

- Rappeler qu’il existe des grande villes qui n’utilisent que 65% de l’enveloppe générale maximale allouée aux membres du Conseil Municipal. Les élus ont un devoir d’exemplarité surtout lorsque la population française souffre d’une faiblesse croissante du pouvoir d’achat. Une piste possible serait de ne pas cumuler les majorations de chef-lieu de département (25%) et de station touristique (25%) ?

7. Le jeudi 24 avril 2008 à 00:15, par Stéphane

L'oubli des indemnités des conseillers municipaux est dû à "une erreur matérielle", voir page 469/486.
Pas mal, pas mal, le coup de l'erreur matérielle ! Il fallait y penser quand même. Qu'il n'oublie pas de nouveau le tableau récaputalif !

8. Le jeudi 24 avril 2008 à 09:56, par fabrice

dispo 0.5
On passe de 6 DGA à 8 plus 3 directeurs. On passe de 6 à 11 directeurs
En voilà une belle inflation d'effectif qui permet de placer les petits copains.
Cette mairie va devenir une véritable armée mexicaine, (plus de généraux que de soldats).
Et bien sur on prévoit de pouvoir recruter des contractuels

9. Le jeudi 24 avril 2008 à 10:33, par Hervé

Le cabinet de Peyrat était lui aussi plutôt pléthorique, mais pas au même niveau de grade (et donc de rémunération).
Va falloir bien faire attention aux missions qui sont affectées à ce gens là, leur utilité et leur réalité concrète.
Pas de Xavière Tibéri chez nous ! (déjà que Médecin, à l'époque où Estrosi et Salles étaient déjà des brigands politicards, faisait voter les morts bien avant le Ve arrondissement de paris)

10. Le jeudi 24 avril 2008 à 11:39, par Joseph Cardella

Désolé, mais je ne vais pas commenter l'article ci-dessus. Je voudrais juste vous parler de l'Université Populaire de l'Île Maurice (UPIM) que j'ai initiée en octobre 2007. Visitez le site web upmaurice.wordpress.com/

11. Le jeudi 24 avril 2008 à 23:10, par Nathalie

Cher Joseph CARDELLA,
Merci pour la référence nous mettrons le site de l'UPIM en lien sur celui de l'UPAM.
Bien à vous.
Concernant l'association La Fourmi, les 300 000 euros octroyés font l'objet d'une convention d'objectifs (comme pour toute association percevant + de 23 000€ de subv). Il faudrait lire la dite convention et s'assurer que l'ensemble des objectifs sont atteints. Pour cela il faudrait que les collectivités territoriales (pas simplement la Ville de Nice qui dans ce domaine n'est pas bien "pire" que les autres) entrent dans une logique de transparence totale avec les associations qu'elles subventionnent via, à mon sens, 2 réformes importantes:
1/ La motivation de l'attribution des subventions
2/ Une évaluation systématique de l'utilité sociale développée par les dites associations.
Aujourd'hui les associations sont au mieux les instruments de politiques publiques (jusqu'à parfois des démembrements de l'action publique) au pire des clientes...ce serait bien qu'elles deviennent des PARTENAIRES.